Jean-Pierre Camoin

De: Camoin (Jean-Pierre)
médecin, ancien sénateur. Chevalier du 30 mars 1999
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1999-03-30"
JORFTEXT000000645536(source JORF)
promotion
08 Avril 200708/04/2007
De: Jean-Pierre Camoin
Objet:
membres du Conseil économique et social
au titre des personnalités qualifiées dans le domaine économique, social, scientifique ou culturel
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
date_debut="1999-09-07"
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000198492(source JORF)
nomination
02 Septembre 199902/09/1999
De: Camoin (Jean-Pierre)
ancien sénateur, maire d'Arles (Bouches-du-Rhône) ; 27 ans de fonctions électives et d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère des relations avec le Parlement
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="27"
nomme_par="Ministère des relations avec le Parlement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000758736(source JORF)
nomination
01 Janvier 199901/01/1999
De: Camoin (Jean-Pierre)
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant le Sénat
Membre titulaire
Groupe:
Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche (CNESER)
JORFTEXT000000192970(source JORF)
nomination
03 Octobre 199803/10/1998
De: Camoin (Jean-Pierre)
sénateur des Bouches-du-Rhône
Objet:
ancien auditeur de la 50e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1997-1998)
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000389367(source JORF)
conférés
11 Juillet 199811/07/1998
De: Camoin (Jean-Pierre)
sénateur des Bouches-du-Rhône
Objet:
à suivre la 50e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1997-1998)
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000749451(source JORF)
admission
16 Juillet 199716/07/1997
De: Camoin (Jean-Pierre)
sénateur-maire d'Arles
Objet:
au Conseil national des villes et pays d'art et d'histoire
au titre des titulaires d'un mandat local
Groupe:
Conseil national des villes et pays d'art et d'histoire
JORFTEXT000000719301(source JORF)
nomination
18 Mai 199518/05/1995
De: Camoin (Jean-Pierre)
Objet:
au Conseil national de l'enseignement supérieur privé
1o
représentants du ministre chargé de l'enseignement supérieur
le recteur de l'académie de Lille
membre suppléant
6o
sénateurs
membre suppléant
Groupe:
Académie de Lille
suppleant
JORFTEXT000000553103(source JORF)
nomination
06 Mai 199506/05/1995
De: Camoin (Jean-Pierre)
sénateur des Bouches-du-Rhône
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant le Sénat
membre titulaire
Groupe:
Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche (CNESER)
JORFTEXT000000348995(source JORF)
nomination
01 Septembre 199401/09/1994
De: Camoin (Jean-Pierre)
sénateur des Bouches-du-Rhône
Objet:
membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques
1. Au titre de la 1re sous-section de la 1re section
titulaires d'un mandat électif national ou local
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000713498(source JORF)
nomination
12 Février 199412/02/1994